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Pour toute information sur les traitements de données personnelles gérés par STANNAH, nous vous invitons à consulter notre POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES accessible sur le site internet en cliquant sur ce lien.

Mentions légales

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Stannah

Propritaire et/ou diteur
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Responsable publication : Stannah
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Ralisation-Dveloppement

Agence Drive : conseil en stratgie digitale– RCS Lyon B 488 066 051
5 rue Daunou – 75002 Paris

 

Charte graphique, Conception, Dveloppement :Agence Drive

 

Hbergeur
Gandi
63-65 boulevard Massna Paris 75013 FRANCE

 

Observations et suggestions
Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site l’adresse lectronique :contact@stannah.fr

TRAITEMENT DES DONNESPERSONNELLES

Les traitements de donnes personnelles collectes par le biais de formulaires sur le prsent site internet ont pour finalit de recueillir les coordonnes des personnes intresses par les produits et services STANNAH afin que STANNAH puisse les contacter en vue de leur prsenter les diffrents produits et services STANNAH qui pourraient convenir leurs besoins.

Les donnes personnelles collectes par le biais de ces formulaires seront accessibles par STANNAH et ses ventuels prestataires afin de contacter la personne qui a saisi ses donnes personnelles dans un de ces formulaires.

Pour toute information sur les traitements de donnes personnelles grs par STANNAH, nous vous invitons consulter notre POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES accessible sur le site internet en cliquantsur ce lien.

CONDITIONS DUTILISATION
Toute personne qui accde au sitewww.devis-monte-escalier.comsengage respecter les prsentes conditions dutilisation, qui pourront pour certains services tre compltes par des conditions particulires. Les donnes diffuses sur le rseau internet et extranet peuvent tre rglementes en termes dusage ou tre protges par un droit de proprit.
Toute personne est responsable des donnes quelle diffuse, utilise et/ou transfre et sengage ce titre respecter la rglementation franaise en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (pdophilie, incitation la haine raciale…) ou la protection des droits des tiers (droits de proprit intellectuelle….). Lditeur nest pas responsable de lusage des donnes, du contenu diffus ou des prestations dune autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la rglementation en vigueur.

 

Accs au site
Le sitewww.devis-monte-escalier.comest accessible l’utilisateur 24h/ 24, 7j/7 sauf prcisions contraires. La responsabilit de Stannah ne peut tre engage en raison d’une indisponibilit technique de la connexion, qu’elle soit due notamment un cas de force majeure, une maintenance, une mise jour, une modification du site, une intervention de l’hbergeur, une grve interne ou externe, une panne de rseau, une coupure d’alimentation lectrique, ou encore une mauvaise configuration ou utilisation de l’ordinateur de l’utilisateur.

 

Droits d’auteur
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A ce titre, leurs reprsentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformment aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la proprit intellectuelle. Toute personne y procdant sans pouvoir justifier d’une autorisation pralable et expresse du dtenteur de ces droits encourt les peines relatives au dlit de contrefaon prvues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la proprit intellectuelle.
En outre, les reprsentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de donnes contenue dans le sitewww.devis-monte-escalier.comsont interdites en vertu des dispositions de la loi n98-536 du 1er juillet 1998 relative la protection juridique des bases de donnes.
En tout tat de cause, sur toute copie autorise de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention Copyright 2012 – Stannah – tous droits rservs .

 

Validit des informations fournies
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  • dlivrer des informations relles, exactes, jour au moment de leur saisie dans le formulaire d’inscription du service, et notamment ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y tre autoris
  • maintenir jour les donnes d’inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractre rel, exact et jour
  • ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illgales, rprhensibles (telles que des informations diffamatoires ou obscnes) ou encore nuisibles (telles que les virus)

En cas de violation de ces dispositions, Stannah sera en mesure de suspendre ou de rsilier l’accs de l’utilisateur aux services ses torts exclusifs.

 

Limitation de responsabilit – Conduite de l’utilisateur
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L’utilisateur s’engage ne pas diffuser des propos, opinions ou informations caractre diffamatoire, obscne, violent, raciste et plus gnralement contrevenant aux textes franais en vigueur, aux droits des personnes et aux bonnes murs.

 

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